Mentions légales
L'entreprise
Éditeur du site et société : L’e-Merveilles d’Alice
E.I, Immatriculée à la Chambre des Commerces et de l’Artisanat sous le N° 952 317 295
Siège social : 10 Rue Marguerite Duras-59162-OSTRICOURT- France
Gérante d’exploitation : Alice HIEN
Solution Technique et informatique
ODOO - logiciel de création de site internet et EPR
Hébergeur Technique
Le site est hébergé par Odoo SA, dont l’adresse est : 40, Chaussée de Namur, 1367 Grand-Rosière, Belgique. Odoo est joignable par téléphone au +32 81 81 37 00 ou par email à l’adresse info@odoo.com.
L'éditeur attire l'attention des usagers de son site sur les points ci-après :
Le site " emerveilles.odoo.com " est soumis à la loi française. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif et il est possible qu'il comporte des erreurs typographiques ou omissions. Ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
L'éditeur décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site internet.
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que la société n’est matériellement pas en mesure de vérifier tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et se trouve dans l’impossibilité matérielle de garantir le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'Utilisateur. Le recours à ces sites par l'Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société L’e-Merveilles d’Alice. Pour toute demande d'autorisation, contactez-nous via la rubrique « Contact »
Loi Informatique et Libertés
Conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978,
L'ensemble des informations relatives au traitement des données personnelles de l’internaute sont nécessaires pour répondre à sa demande et donc ne sont utilisées que dans le cadre de la relation administrative et commerciale avec la société L’e-Merveilles d’Alice.
Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.
"Politique de confidentialité" accessible via le lien suivant :
Propriété Intellectuelle
Tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site "emerveilles.odoo.com" sont la propriété exclusive de la société L'e-Merveilles d'Alice. En conséquence, ils ne peuvent être ni reproduits, ni exploités, ni utilisés à quelque titre que ce soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication. L'e-Merveilles d'Alice reste titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle afférées au site "emerveilles.odoo.com" notamment les droits d'auteur et les marques qui y sont reproduites.
Droits d'auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales;
- ne pas modifier de telles informations; reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de la marque L'e-Merveilles d' Alice.
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la société L'e-Merveilles d'Alice et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Virus
L'éditeur ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une tierce personne d'un virus par l'intermédiaire de son site "emerveilles.odoo.com " et susceptible d'infecter le système informatique ou la configuration informatique de l'ordinateur de l'utilisateur à la suite d'une connexion, l'utilisation, la navigation, le téléchargement à ce site.
Contact
Pour toutes remarques sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l’adresse suivante lemerveillles.alice@gmail.com